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Marques déposées par Métropole Rouen Normandie
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Graines de Jardin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Graines de Jardin
Métropole Rouen Normandie

Numéro de dépôt :
4606280
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
Graines de Jardin de Métropole Rouen Normandie

Présentation de la marque Graines de Jardin

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par Métropole Rouen Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Graines de Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est Métropole Rouen Normandie domicilié(e) 108 allée François Mitterrand - 76006 - ROUEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Métropole Rouen Normandie, Monsieur Yvon ROBERT domicilié(e) 108 allée François Mitterrand - 76006 - ROUEN CEDEX - France.

La marque Graines de Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines de Jardin arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

Métropole Rouen Normandie a également déposé les autres marques suivantes : SEINE ECOPOLIS METROPOLE ROUEN NORMANDIE , 106 SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES METROPOLE ROUEN NORMANDIE , LA CREA , SEINE INNOPOLIS METROPOLE ROUEN NORMANDIE , SEINE CREAPOLIS METROPOLE ROUEN NORMANDIE , Seine actipolis Métropole Rouen Normandie , LE DONJON DE ROUEN , Seine biopolis Métropole Rouen Normandie , SEINE CREAPOLIS SUD METROPOLE ROUEN NORMANDIE , HISTORIAL JEANNE D'ARC


Métropole Rouen Normandie - 108 allée François Mitterrand - 76006 - ROUEN CEDEX - France


Métropole Rouen Normandie, Monsieur Yvon ROBERT - 108 allée François Mitterrand - 76006 - ROUEN CEDEX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.